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Termes et conditions


  • 1. Généralités

    Merci de votre visite sur www.crocs.eu (le "site Web"). Les présentes conditions générales ("Conditions Générales ") sont applicables à tous les achats de produits sur ce site Web.

    Ce site Web est géré par Crocs Europe B.V., une société à responsabilité limitée régie par les lois néerlandaises, ayant son siège social au Zeesluisweg 228, 2583 ES , La Haye, Pays-Bas, enregistrée auprès de la Chambre de Commerce de Haaglanden (Pays-Bas) sous le numéro 27276812, et dont le numéro de TVA est 814 339 323 B01. Crocs Europe B.V. est une filiale de Crocs Inc. (dénommée ci-après « Crocs »), une entreprise basée au 6328 Monarch Park Place, Niwot, Colorado 80503, États-Unis.

    Les termes "Crocs", "nous", "notre" et "nos" utilisés dans les présentes Conditions Générales font référence à Crocs et à ses filiales, à ses divisions, à ses succursales, ainsi qu'aux sociétés affiliées ou aux entreprises dont Crocs est copropriétaire ou dont Crocs partage le contrôle. Les termes « vous » et « votre » utilisés dans les présentes conditions générales se rapportent à toute personne achetant des produits sur/par le biais de ce site Web.

    2. Clauses applicables

    L'achat de produits sur ce site Web est soumis à toutes les lois et réglementations en vigueur et aux présentes Conditions Générales. Vous acceptez sans limitation ni condition les présentes Conditions Générales qui constituent un accord exécutoire entre vous et Crocs dès que :

    (a) vous commandez des biens par le biais de ce site Web ;
    (b) vous payez les biens commandés ;
    (c) vous recevez tout ou partie des biens commandés ; ou
    (d) vous acceptez les présentes Conditions Générales de quelque manière que ce soit.

    Si vous n'acceptez pas les présentes Conditions Générales, veuillez quitter ce site Web.

    Nous pouvons modifier les présentes Conditions Générales à tout moment, sans vous en informer personnellement. Les Conditions Générales les plus récentes seront postées sur ce site Web et nous vous conseillons de les consulter systématiquement avant d'utiliser ce site Web afin de vous assurer que vous êtes au fait des Conditions Générales dans le cadre desquelles vous êtes autorisé à accéder à ce site Web. Si vous ne pouvez pas accéder aux Conditions Générales via l'Internet, nous pouvons vous transmettre une copie des Conditions Générales les plus récentes par e-mail sur simple demande. Veuillez nous communiquer votre demande par e-mail à:

    3. Accord intégral

    Les présentes Conditions Générales (ainsi que notre Politique de Confidentialité et nos Conditions d'Utilisation, qui sont expressément référencées dans les présentes et peuvent être consultées sur ce site Web) constituent l'intégralité de l'accord entre vous et nous pour l'utilisation de ce site Web et aucun engagement, aucune déclaration ou incitation orale ou écrite non contenue dans les présentes ne pourra lier l'une quelconque des parties à cet accord. Sauf accord exprès écrit d'un membre de la direction de Crocs, nous ne serons pas liés par des conditions générales supplémentaires ou distinctes. Aucun autre représentant n'est habilité à renoncer à l'application des présentes conditions ou à les altérer, à les modifier ou à y ajouter des clauses. Avant d'utiliser ce site Web, veuillez lire attentivement l'ensemble de ces documents.

    4. Mineurs

    Ce site Web est un site commercial et d'affaires. En tant que tel, il ne doit pas être utilisé par des enfants ou des mineurs de moins de 18 ans sans l'autorisation d'un parent ou d'un tuteur. De plus, vous devez être âgé d'au moins 18 ans pour effectuer un achat sur ce site Web.

    5. Informations générales relatives aux commandes

    Vous pouvez passer commande 24 heures sur 24, 7 jours sur 7.

    Nous ne pouvons traiter une commande que si l'adresse de livraison indiquée correspond à une adresse personnelle ou une adresse de bureau dans l'un des pays que nous desservons. Veuillez cliquer sur le lien « Foire aux questions » (« FAQ ») de ce site Web pour obtenir la liste des pays que nous desservons.

    Pour passer une commande, vous devez cliquer sur le bouton Vérifier de la page « Vérification et confirmation » lors du processus de commande. Lorsque vous cliquez sur le bouton Soumettre, votre commande nous est transmise telle qu'affichée. Dès que nous recevons votre commande, une confirmation de réception vous est automatiquement envoyée à l'adresse e-mail que vous avez spécifiée lors du processus de commande. Cet e-mail contient votre numéro de commande et les détails de vos achats. Le contrat d'achat est alors conclu. Nous nous réservons le droit de refuser votre commande ou d'annuler le contrat d'achat.

    Lorsque vous nous transmettez votre commande, nous pouvons effectuer certaines vérifications avant de la traiter, notamment la vérification de votre adresse et de votre solvabilité. En soumettant votre commande, vous acceptez ces vérifications.

    6. Prix

    Les prix des produits présentés sur ce site Web incluent la TVA. Lorsque vous ajoutez un produit à votre panier, la TVA en vigueur dans le pays de destination des produits est ajoutée au montant de l'achat.

    Des frais d'expédition sont facturés par commande. Le montant exact de ces frais dépend du pays de destination de la commande. Pour plus de détails sur les tarifs en vigueur par pays, veuillez vous rendre sur la page FAQ de ce site Web. La TVA, les frais d'expédition et autres taxes, commissions ou frais de quelque nature que ce soit imposés par une quelconque administration gouvernementale doivent être ajoutés au montant total de vos achats.

    Les prix indiqués sur le site Web sont sujets à modification. Nous nous réservons le droit de modifier les prix à tout moment et sans préavis. Les prix affichés sur le site Web à un moment donné ne sont valables qu'à ce moment .

    Bien que le site Web ait été élaboré avec soin, il est possible que les informations tarifaires qu'il fournit contiennent des erreurs. Nous ne sommes en aucun cas liés par notre offre et nous nous réservons le droit d'annuler vos achats si des erreurs d'intitulé, de prix ou autres sont présentes dans les informations contenues sur le site Web.

    7. Droit de Crocs de refuser une commande et d'annuler un achat

    Nous nous réservons le droit de refuser une commande ou d'annuler un accord d'achat, quelle qu'en soit la raison. Cela peut notamment être le cas lorsque :

    (a) le(s) produit(s) n'est (ne sont) pas disponible(s) et/ou en stock ;
    (b) les informations de facturation que vous avez fournies sont erronées ou ne peuvent être vérifiées ;
    (c) votre paiement n'a pas été confirmé/autorisé par notre service de confirmation de paiement automatique ;
    (d) le prix indiqué pour le(s) produit(s) est erroné ; ou
    (e) nous ne pouvons pas vous livrer à l'adresse indiquée.

    8. Livraisons & Retours

    Produits défectueux

    Les produits doivent être vérifiés à la livraison. S'il s'avère que des produits, au moment de leur livraison, sont endommagés ou présentent un quelconque autre défaut de matériau ou vice de fabrication, ces produits doivent nous être retournés. La procédure suivante doit être suivie pour le retour de tout produit défectueux:

    (a) Il convient en premier lieu d'être en possession d'une Autorisation de Retour de Marchandises (« RMA »). La RMA est accompagnée d'une étiquette RMA et d’un numéro RMA. La RMA permet de retourner gratuitement le produit défectueux (couvert par l'étiquette RMA) et nous aide à traiter correctement les articles retournés (faisant référence au numéro RMA);
    (b)Si vous êtes enregistré en tant que tel, vous êtes prié d'accéder à votre compte sur le site Internet. Un numéro d'RMA peut être demandé en plus des détails de la commande sous les 30 jours qui suivent la livraison;
    (c)Si vous n'êtes pas enregistré en tant que tel, veuillez vous rendre dans la section dédiée au Service client et indiquer votre numéro de commande et votre nom. Les détails de votre commande s'affichent, vous permettant ainsi de sélectionner les produits que vous souhaitez retourner;
    (d) Vous devez indiquer si vous souhaitez qu'un nouveau produit vous soit envoyé, auquel cas il n’est pas nécessaire de placer une nouvelle commande, ou si vous préférez être remboursé. Vous serez remboursé dans les 10 jours ouvrés suivant la réception des articles originaux. Le remboursement sera crédité sur la carte/le compte utilisé pour effectuer l'achat;
    (e) Dans les jours qui suivent, vous recevrez un numéro d'identification de produit. Veuillez nous renvoyer les articles accompagnés de l'étiquette de retour que nous vous transmettrons après confirmation de votre numéro d'identification de produit;
    (f) Dans le cas de retours effectués sans numéro d'identification de produit, des frais de gestion d'un montant de 4,95 € seront déduits de la somme totale à rembourser. À compter du 1er septembre 2010, les colis sans numéro d'identification de produit ne seront plus traités;
    (g) Nous attirons votre attention sur le fait que votre colis doit respecter les conditions ci-dessous:

    • Poids max.: 2 kg (4,4 livres)

    • Longueur max.: 60 cm

    • Longueur + largeur + hauteur max.: 90 cm

    Si les articles à retourner pèsent plus de 2 kg (4,4 livres), il convient d'utiliser une seconde étiquette RMA et d’expédier deux colis séparés;

    (h)NOTE: Les clients d'Estonie, Lituanie, Monaco, Irlande du Nord, Espagne, Portugal et Saint-Marin NE PEUVENT PAS utiliser d'étiquette RMA. Nous sommes actuellement à la recherche d'une solution pour ces pays. Les clients résidant dans l'un de ces pays sont priés d'adresser leurs envois de retour à Crocs Warehouse, Internet sales, Shannonweg 68, 3197 LH, Rotterdam, Pays-Bas. Pour obtenir le remboursement des frais d'envoi, il convient de nous envoyer le reçu des frais par courrier électronique à l'adresse suivante: websales@crocs.eu. Les clients ne disposant pas d'un accès à l'Internet peuvent envoyer une copie papier de ce reçu par la poste à Crocs Europe B.V., f.a.o. Websales, P.O. Box 84420, 2508 AK, Den Haag, Pays-Bas, sous mention du numéro RMA. NE PAS envoyer (le) (une copie du) reçu d'expédition ensemble avec les produits retournés car nous ne serions alors pas en mesure de rembourser les frais d'envoi;
    (i) Dès réception des marchandises, nous procéderons à une évaluation de la nature du défaut. S'il tombe sous le coup de la garantie, nous vous enverrons un nouveau produit ou vous rembourserons intégralement le prix du produit, conformément à votre choix. Il est possible qu'un article commandé ne soit pas en stock au moment du traitement du retour. Dans un tel cas, un nouveau produit sera envoyé dès qu'il sera disponible.

    Produits non défectueux


    Si, après avoir accepté la livraison, vous n’êtes pas satisfait des articles commandés pour une autre raison qu'un défaut tombant sous le coup de la garantie (par exemple si la couleur ou la taille ne conviennent pas) et souhaitez retourner le produit, vous êtes autorisé à le faire sous les 30 jours calendaires qui suivent la livraison, pourvu que:

    (a) le produit n'ait pas été lavé ni utilisé d'une quelconque façon;
    (b) le produit soit retourné dans son emballage d'origine intact (un emballage soigneusement ouvert ne sera pas considéré comme étant endommagé);
    (c) le produit soit complet: par exemple, les deux éléments d'une paire doivent être retournés;

    Il n'est pas permis de retourner:

    (a) un produit altérés;
    (b) un produit personnalisé d'une quelconque façon;
    (c) un produit acheté dans une boutique autre que la boutique Internet de Crocs.

    La procédure de retour d'articles non défectueux est la même que celle décrite ci-dessus pour le retour de produits défectueux, à cette différence que seul le prix d'achat du produit non défectueux sera remboursé. Nous ne rembourserons pas les frais d'envoi payés à l'origine par le client et ce dernier sera également tenu de payer les frais d'envoi du retour du produit non défectueux.

    Tous les produits retournés doivent être adressés à Crocs Europe BV, f.a.o. Internetsales, Shannonweg 68 3197 LH, Rotterdam, Pays-Bas.

    Pour toute question, consultez notre rubrique Questions Fréquemment Posées. Pour contacter notre service d'assistance à la clientèle, il est également possible d'envoyer un courrier électronique à websales@crocs.eu.

    9. Garantie

    La garantie des Produits Crocs couvre les défauts de matière et vices de fabrication pendant une période de 30 jours à compter de la date de livraison des produits. Les produits qui, selon toute vraisemblance, semblent présenter des défauts de matière et vices de fabrication doivent être retournés à l'adresse mentionnée dans la section 8 ci-dessus dans un délai de deux mois à compter de la date à laquelle vous avez détecté le défaut. Si, à la discrétion exclusive de Crocs, les produits retournés sont jugés défectueux en raison d'un défaut de matière ou d'un vice de fabrication, ils seront réparés, remplacés ou leur prix d'achat remboursé. Vos droits dans le cadre des lois néerlandaises en vigueur qui régissent la vente de biens de consommation ne seront en rien affectés par la garantie stipulée dans le présent article.

    10. Absence de garantie

    Excepté tel que stipulé dans la section 8b, tous les produits sont fournis en l'état. Crocs ne prend aucun engagement ni aucune garantie de quelque type que ce soit, qu'elle soit expresse, implicite ou légale, y compris, mais sans s'y limiter, les garanties implicites de qualité marchande, de non violation ou d'adéquation à un usage particulier. Personne (y compris un agent, un revendeur ou un représentant de Crocs) n'est autorisé à prendre un engagement ou à offrir une garantie quelconque sur les produits, sauf référence à la présente garantie, et vous reconnaissez et acceptez ne pouvoir bénéficier d'aucune autre garantie ou d'aucun autre engagement.

    11. Limitation de responsabilité

    Crocs ne pourra en aucun cas être tenu responsable des dommages indirects, incidents ou conséquents de quelque type que ce soit résultant d'une violation d'une garantie quelconque ou autre. Notre responsabilité globale à votre égard découlant de votre commande ou de quelque façon que ce soit en rapport avec celle-ci, et la transaction à conclure en conséquence ou en vertu des présentes Conditions Générales, ne pourra en aucun cas excéder le montant total que vous avez payé pour les produits achetés. Pour clarifier tout doute, aucune des clauses contenues dans les présentes ne doit limiter la responsabilité de Crocs en cas de décès ou de blessures découlant de sa négligence or d'une déclaration frauduleuse.

    12. Rappel

    Vous acceptez de coopérer pleinement avec nous et de nous fournir toute l'aide raisonnable requise au cas où nous rappellerions un ou plusieurs de nos produits. Si vous savez ou suspectez que des produits sont susceptibles d'être rappelés ou doivent être rappelés, vous devez nous en informer immédiatement.

    13. Force majeure

    Crocs ne pourra être tenu responsable des dommages éventuels résultant d'un retard ou d'un défaut de livraison découlant d'un cas de force majeure, d'un acte de votre part, d'un embargo ou de toute autre action, réglementation ou requête gouvernementale, d'un incendie, d'un accident, d'une coupure de courant, d'une grève, d'un ralentissement d'activité ou de toute autre difficulté en matière de main-d'œuvre, d'une guerre, d'une émeute, d'un acte terroriste, d'un retard de transport, d'un manquement des transporteurs publics, de l'impossibilité d'obtenir la main-d'œuvre, les matériaux ou les unités de fabrication nécessaires ou, sans limiter ce qui précède, de tout autre retard sur lequel Crocs n'a aucun contrôle. Pour tout retard de ce type, la date de livraison approximative indiquée doit être reportée d'une période égale au temps perdu en raison du retard. Pour tout autre retard et en cas d'incapacité de Crocs à vous livrer pour quelque raison que ce soit, votre seul et unique recours sera d'annuler votre commande de produits après en avoir avisé Crocs par écrit. La procédure d'annulation ou de changement d'adresse est détaillée sous le lien Comment annuler une commande et modifier mon adresse de livraison. Pour annuler une commande passée sur le site Web et changer d'adresse de livraison, veuillez appeler le service client ou lui envoyer un e-mail dans les 12 heures qui suivent, en indiquant votre numéro de commande et une description de l'action à entreprendre. Par e-mail à l'adresse websales@crocs.eu.

    14. Droits de propriété intellectuelle

    Sauf indication contraire, le logo Crocs et l'ensemble des noms de produit, en-têtes de page, graphiques personnalisés, icônes, marques commerciales, marques de service et logos apparaissant sur ce site Web sont des marques de service, des marques commerciales (déposées ou non) et/ou des habillages commerciaux de Crocs (les « marques »). Toutes les autres marques commerciales, noms de produit, noms d'entreprise, logos, marques de service et/ou habillages commerciaux mentionnés, affichés, cités ou indiqués sur le site Web sont la propriété de leurs détenteurs respectifs. Vous n'êtes pas autorisé à représenter ou à utiliser les marques de quelque façon que ce soit sans notre autorisation préalable écrite. Vous n'êtes pas autorisé à représenter ou à utiliser les marques commerciales, noms de produit, noms d'entreprise, logos, marques de service et/ou habillages commerciaux de tiers sans leur autorisation préalable écrite. Vous ne devez en aucun cas falsifier, altérer, porter atteinte à ou modifier de quelque façon que ce soit l'une quelconque des marques apposées sur les produits. Nous conservons tous les droits de propriété intellectuelle sur les produits et vous vous engagez à ne rien entreprendre qui pourrait être dommageable pour, porter atteinte à ou nuire de quelque façon que ce soit aux droits de propriété intellectuelle de Crocs et/ou à la valeur de ces droits. Excepté tel qu'autorisé dans les présentes, toute utilisation ou tout usage abusif des marques ou autres marques commerciales, noms de produit, noms d'entreprise, logos, marques de service et/ou habillages commerciaux ou de tout autre matériel contenu dans les présentes est formellement interdit.

    15. Lois et juridiction applicables

    Les présentes Conditions Générales et les transactions régies par ces dernières doivent être exclusivement régies et interprétées conformément aux lois néerlandaises. L'application de la Convention de Vienne sur la vente internationale de marchandises est expressément exclue.

    Tout litige en rapport avec ou découlant des présentes Conditions Générales et/ou de toute transaction régie par les présentes Conditions Générales sera exclusivement soumis au tribunal compétent de La Haye, Pays-Bas.

    Si vous avez des questions sur les présentes Conditions Générales, veuillez consulter la page Questions fréquemment posées de ce site ou nous envoyer un e-mail à l'adresse websales@crocs.eu.

    Vous pouvez également nous contacter à l'adresse suivante :
    Crocs Europe B.V.
    Zeesluisweg 228
    2583 ES The Hague
    The Netherlands

    16. Termes et conditions promotions

    (a) Les commandes passées avant ou après la période de réduction ne pourront bénéficier de la réduction;
    (b) Une réduction ne peut pas être cumulée avec une autre offre;
    (c) Crocs se réserve le droit de mettre un terme à une offre de réduction à tout moment;
    (d) Crocs se réserve le droit de prolonger une offre de réduction à tout moment;
    (e) Pour toute question, veuillez contacter notre service client.

    17. Propriété du produit

    La propriété de tout produit commandé par l'intermédiaire du présent site Internet vous sera transférée dès réception par nos services de la totalité du paiement.

  • Confidentialité & sécurité

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